Degradation de materiel

lecameleon · Message non lupar **lecameleon** » 24 nov. 2006, 18:07

Bonjour a tous,
Je souhaiterais avoir des renseingement sur la degradation de materiel tcl.
Je vous remercie d'avanse.

Bibouquet · Message non lupar **Bibouquet** » 24 nov. 2006, 18:09

Salut !

Quel genre de renseignement souhaites tu avoir ? Des statistiques, des montants ? Peux tu préciser ta demande

?

Merci, et bienvenue chez nous

lecameleon · Message non lupar **lecameleon** » 24 nov. 2006, 18:14

Merci pour l'acceuil.
Je souhaterais avoir des renseignements sur le prix des amendes les risques de suites judiciaire...
Merci d'avanse.

Bibouquet · Message non lupar **Bibouquet** » 24 nov. 2006, 18:16

Oula, alors là je sais pas trop, il faudrait demander aux intéressés

Si certains sont juristes ici, qu'ils n'hésitent pas à s'exprimer, je crois que notre membre "mumubmw" en connaît un rayon là dessus

lecameleon · Message non lupar **lecameleon** » 24 nov. 2006, 18:17

ok je te remercie bibouquet.
Bien joué pour la vitesse de reponse :O

Bibouquet · Message non lupar **Bibouquet** » 24 nov. 2006, 18:19

lol, j'ai un mode spécial "réponse automatique", donc même quand je suis pas là, ça répond quand même :lol: :lol:

ElBricou · Message non lupar **ElBricou** » 24 nov. 2006, 18:23

LEL : bien mieux que les chats ^^

Busta · Message non lupar **Busta** » 24 nov. 2006, 19:00

Je sais que si tu as un titre de transport et que tu le valide pas c'est 5€ :lol:

Bibouquet · Message non lupar **Bibouquet** » 24 nov. 2006, 19:16

"lecameleon" a écrit :des renseignements sur le prix des amendes les risques de suites judiciaire

Je pense que lecameleon ne parle pas des amendes pour cause de fraude, mais de justice non ?

lecameleon · Message non lupar **lecameleon** » 25 nov. 2006, 11:18

Oui c'est exact je parlais aux niveau de la justice.Et j'ai eu une reponse a ma question.
Un casier judiciaire effacable a la majorité et une amende pouvant aller jusqu'a 500€.
Pour une degradation sur un metro.
Jugement fin decembre.

Busta · Message non lupar **Busta** » 25 nov. 2006, 11:38

"lecameleon" a écrit :Jugement fin decembre.

Pourquoi ? ta fait une betise ?

jean-luc · Message non lupar **jean-luc** » 29 nov. 2006, 01:52

En fait je ne comprend pas la question !

tu as fraudé et tu t'es fais attraper ?

tu as degradé du materiel roulant ou portique ??

Tiens ben d'ailleurs que risque les usager pour avoir casser un portique ?
taguer un metro ou tirer un alarme ?

je pense que ca repondra a la question !

K-L · Message non lupar **K-L** » 29 nov. 2006, 08:08

Comme pour tout: normalement une amende, la plupart du temps un rappel à la loi (qui fait perdre du temps et qui ne sert à rien) :roll:

matrix · Message non lupar **matrix** » 29 nov. 2006, 10:12

Euh pour ceux qui passent par les issues de secours dans le métro pour y accéder, ils risquent 150 € d'amende : 75 € pour utilisation abusive d'une issue de secours, et 75 € pour défaut de titre de transport. Bon je vous rassure, si ça tombait souvent ce genre d'amende, les fraudeurs auraient peut-être un peu plus de scrupules.

Mais certains ont réussi à se faire choper tout de même :wink:

Donc je pense que l'amende pour utilisation abusive d'un dispositif d'urgence doit être aussi de 75 €.

Quant aux tags, tu risques généralement une peine de T.I.G., assortie d'une amende dans le pire des cas.
Tu peux risquer plus gros, malheureusement, si tu te fais happer par un train ou si tu entres en contact avec le courant de traction... :roll: :roll:

Qui est en ligne ?