Page 1 sur 1

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:07
par lecameleon
Bonjour a tous,
Je souhaiterais avoir des renseingement sur la degradation de materiel tcl.
Je vous remercie d'avanse.

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:09
par Bibouquet
Salut !

Quel genre de renseignement souhaites tu avoir ? Des statistiques, des montants ? Peux tu préciser ta demande :) ?

Merci, et bienvenue chez nous :)

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:14
par lecameleon
Merci pour l'acceuil.
Je souhaterais avoir des renseignements sur le prix des amendes les risques de suites judiciaire...
Merci d'avanse.

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:16
par Bibouquet
Oula, alors là je sais pas trop, il faudrait demander aux intéressés :) Si certains sont juristes ici, qu'ils n'hésitent pas à s'exprimer, je crois que notre membre "mumubmw" en connaît un rayon là dessus ;)

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:17
par lecameleon
ok je te remercie bibouquet.
Bien joué pour la vitesse de reponse :O :)

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:19
par Bibouquet
lol, j'ai un mode spécial "réponse automatique", donc même quand je suis pas là, ça répond quand même :lol: :lol:

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 18:23
par ElBricou
LEL : bien mieux que les chats ^^

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 19:00
par Busta
Je sais que si tu as un titre de transport et que tu le valide pas c'est 5€ :lol:

Degradation de materiel

Publié : 24 nov. 2006, 19:16
par Bibouquet
"lecameleon" a écrit :des renseignements sur le prix des amendes les risques de suites judiciaire


Je pense que lecameleon ne parle pas des amendes pour cause de fraude, mais de justice non ?

Degradation de materiel

Publié : 25 nov. 2006, 11:18
par lecameleon
Oui c'est exact je parlais aux niveau de la justice.Et j'ai eu une reponse a ma question.
Un casier judiciaire effacable a la majorité et une amende pouvant aller jusqu'a 500€.
Pour une degradation sur un metro.
Jugement fin decembre.

Degradation de materiel

Publié : 25 nov. 2006, 11:38
par Busta
"lecameleon" a écrit :Jugement fin decembre.

Pourquoi ? ta fait une betise ?

Degradation de materiel

Publié : 29 nov. 2006, 01:52
par jean-luc
En fait je ne comprend pas la question !

tu as fraudé et tu t'es fais attraper ?

tu as degradé du materiel roulant ou portique ??

Tiens ben d'ailleurs que risque les usager pour avoir casser un portique ?
taguer un metro ou tirer un alarme ?

je pense que ca repondra a la question !

Degradation de materiel

Publié : 29 nov. 2006, 08:08
par K-L
Comme pour tout: normalement une amende, la plupart du temps un rappel à la loi (qui fait perdre du temps et qui ne sert à rien) :roll:

Degradation de materiel

Publié : 29 nov. 2006, 10:12
par matrix
Euh pour ceux qui passent par les issues de secours dans le métro pour y accéder, ils risquent 150 € d'amende : 75 € pour utilisation abusive d'une issue de secours, et 75 € pour défaut de titre de transport. Bon je vous rassure, si ça tombait souvent ce genre d'amende, les fraudeurs auraient peut-être un peu plus de scrupules.

Mais certains ont réussi à se faire choper tout de même :wink:

Donc je pense que l'amende pour utilisation abusive d'un dispositif d'urgence doit être aussi de 75 €.

Quant aux tags, tu risques généralement une peine de T.I.G., assortie d'une amende dans le pire des cas.
Tu peux risquer plus gros, malheureusement, si tu te fais happer par un train ou si tu entres en contact avec le courant de traction... :roll: :roll: